Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LIGNE VERTE
Ets VIGOPLANT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1564437
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
06/07/1999
LA LIGNE VERTE de Ets VIGOPLANT

Présentation de la marque LA LIGNE VERTE

Déposée le 6 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Ets VIGOPLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « LA LIGNE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets VIGOPLANT domicilié(e) Route de Gémozac, BP 34, 17102 SAINTES CEDEX - France.

La marque LA LIGNE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIGNE VERTE est expirée depuis le 6 juillet 1999.

Ets VIGOPLANT a également déposé les autres marques suivantes : VIGO , VIGOPACK , MISS FRANCE 87


Ets VIGOPLANT (S.A.) - Route de Gémozac, BP 34, 17102 SAINTES CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Oignons à fleurs, rosiers, arbres fruitiers, semences, arbustes à fleurs, arbustes à fruits, traitements pour l'agriculture et l'horticulture, plantes grimpantes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.